1. Objet
Les présentes CGUV encadrent l’accès et l’utilisation du site [nom du site / domaine] ainsi que la vente de produits numériques proposés par [Prénom Nom / Nom de l’entreprise] (ci-après « l’Éditeur » ou « nous ») aux utilisateurs et clients (ci-après « vous »).
2. Identification de l’éditeur
Éditeur : Diane Massé
Statut : Micro-entreprise
SIRET : 85240031600026
Email : [email protected]
3. Acceptation des conditions
En accédant au site, en créant un compte et/ou en achetant un produit numérique, vous acceptez sans réserve les présentes CGUV, ainsi que la Politique de Confidentialité et toute condition particulière affichée au moment de la commande. Si vous refusez, n’utilisez pas nos services.
4. Produits et services
- Nature : contenus numériques dématérialisés (ebooks, playbooks, templates Notion/Canva, checklists, scripts, ressources), éventuellement accompagnés d’accès à des espaces Notion/Canva ou de mises à jour.
- Description : chaque fiche produit précise le contenu, le format, les prérequis techniques, et ce que comprend l’achat.
- Disponibilité : les contenus sont livrés immédiatement après paiement (liens de téléchargement ou d’accès Notion/Canva envoyés par email / page de confirmation).
5. Prix, paiement et facturation
- Prix : affichés en euros TTC (sauf mention contraire). Nous pouvons modifier les tarifs à tout moment pour l’avenir.
- Paiement : via Stripe (carte bancaire, Apple Pay/Google Pay selon disponibilité). 3-D Secure peut s’appliquer.
- Facture : envoyée par email après paiement.
6. Processus de commande
- Sélection du produit et validation du panier.
- Saisie des informations requises et paiement sécurisé Stripe.